Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOS DE PIETAT
M. Garcia (André)

Numéro de dépôt :
949290
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU BOS DE PIETAT

Déposée le 3 février 1976 par monsieur Garcia (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU BOS DE PIETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Garcia (André domicilié(e) Guillac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU BOS DE PIETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU BOS DE PIETAT est expirée depuis le 3 février 1986.

Garcia (André a également déposé les autres marques suivantes : ACM Solar , NOEE NATURE ODEURS EFFLUENTS ENVIRONNEMENT


M. Garcia (André) - Guillac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins.